(Cahier des Clauses Techniques Particulières)

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• Cahier Des Clauses Techniques Particulières — Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est un document contractuel rédigé par l acheteur dans le cadre d un marché public, dont il fait partie des pièces constitutives. Intégré au dossier de consultation des entreprises, il précise …   Wikipédia en Français

• Cahier des clauses techniques particulieres — Cahier des clauses techniques particulières Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est un document contractuel rédigé par l acheteur dans le cadre d un marché public, dont il fait partie des pièces constitutives. Intégré au dossier …   Wikipédia en Français

• Cahier des clauses techniques particulières — Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est un document contractuel qui rassemble les clauses techniques d un marché public ; Il est rédigé par l acheteur et fait partie des pièces constitutives du marché public. Il est intégré …   Wikipédia en Français

• Cahier des Clauses Administratives Particulières — Le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) est un document contractuel rédigé par l acheteur dans le cadre d un marché public, dont il fait partie des pièces constitutives. Intégré au dossier de consultation des entreprises, il… …   Wikipédia en Français

• Cahier des clauses administratives particulières — Le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) est un document contractuel rédigé par l acheteur dans le cadre notamment d un marché public, dont il fait partie des pièces constitutives. Il peut compléter, préciser le norme NFP 03 001 …   Wikipédia en Français

• Cahier des clauses techniques generales — Cahier des clauses techniques générales Le cahier des clauses techniques générales (CCTG) est un document qui fixe « les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature »[1] dans le cadre d un marché… …   Wikipédia en Français

• Cahier des clauses techniques générales — Le cahier des clauses techniques générales (CCTG) est un document qui fixe « les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature »[1] dans le cadre d un marché public. Le CCTG est divisé en fascicules,… …   Wikipédia en Français

• Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services — Cahier des clauses administratives générales Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) est un document qui fixe l ensemble des aspects contractuels d un marché (conditions d’exécution des prestations, de règlement, de vérification… …   Wikipédia en Français

• Cahier des clauses administratives générales — En France, et en droit des marchés publics, le cahier des clauses administratives générales (CCAG) est un document qui fixe l ensemble des aspects contractuels d un marché (conditions d’exécution des prestations, de règlement, de vérification des …   Wikipédia en Français

• Cahier des charges — Un cahier des charges vise à définir simplement les « spécifications de base » d’un produit ou d’un service à réaliser. Le cahier des charges prend des formes variables selon le type d’activité (production ou service récurrent, projet… …   Wikipédia en Français

• Droit Des Marchés Publics — Un marché public est un contrat conclu à titre onéreux entre des pouvoirs adjudicateurs (collectivités publiques : État, CT, EPCI, EPL, etc.) et des personnes publiques ou privées et qui répond aux besoins de ces pouvoirs adjudicateurs en… …   Wikipédia en Français